1. Contenu De L’offre En Ligne
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Tous les contenus sont sans engagement et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis, ou de suspendre ou d’arrêter la publication.
2. RÉFÉRENCES ET LIENS
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L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la mise en place des liens, les pages liées étaient exemptes de tout contenu illégal et qu’il n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus des pages liées. L’auteur se dégage donc de toute responsabilité quant aux dommages résultant de la modification des contenus des pages liées ou connectées après la mise en place des liens. Ceci s’applique à tous les liens et renvois placés dans l’offre Internet de l’entreprise ainsi qu’aux publications ou messages dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle le lien renvoie est responsable des contenus illégaux, défectueux ou incomplets et notamment des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations ; le fournisseur de la page à laquelle le lien renvoie simplement ne peut être tenu responsable de ces dommages.
3. DROIT D’AUTEUR ET DROIT DES MARQUES
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées citées dans le contenu Internet qui sont éventuellement protégées par des droits de tiers sont entièrement soumises aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété du propriétaire enregistré respectif. La simple mention ne doit pas être interprétée comme signifiant que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers.
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